Déposée le 8 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUA OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE domicilié(e) 103 rue Charles Michels - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque AQUA OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 103 rue Charles Michels - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 562110619
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2022769 - Publication au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256627 - Publication au BOPI 2004-01-13
Inscription - Changement de dénomination n°44314 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Inscription le 16 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°370559 - Publication au BOPI 2003-05-16
Inscription le 5 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161806 - Publication au BOPI 1993-08-05
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543543 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Appareils et produits pour le traitement et l'adoucissement des eaux à usage industriel et domestique et en particulier pour le traitement des eaux de consommation. Traitement de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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